Par Cécile Danjou
LE SOIR, le 30/09/2020
Aucun protocole spécifique n’indique aux entreprises la marche à suivre si un cas positif est détecté. Sur le terrain, c’est donc du cas par cas, beaucoup de débrouille et un rôle devenu clé pour les services de médecine du travail.
Par Myriam Hubin-Dauby (Service juridique) – le 29/09/2020
Un nouvel arrêté royal assimile, pour la période du 1er juillet au 31 août 2020, les journées de chômage temporaire pour force majeure suite à la pandémie due au coronavirus, à des journées de travail effectif, pour le calcul des vacances annuelles.
Le 8 octobre prochain aura lieu le premier module de jobcoaching dans le cadre du projet Cap’inclusion. Il s’agit d’une préparation à la recherche d’emploi pour les personnes reconnues par le service Phare. Module de jobcoaching groupé en collaboration avec Exaris (2 séances de 3h).
Par Myriam Hubin-Dauby (Service Juridique) – Le 14/09/2020
Montants des primes pour les titres et qualifications professionnels particuliers en 2020.
Par Astrid Similon (service économique et études) – Le 07/09/2020
Publication au Moniteur belge du 7 septembre 2020 de la liste des contrôles arithmétiques et logiques auxquels sont soumis les comptes annuels des associations et fondations déposés à la Banque nationale de Belgique.
Par Astrid Similon (service économique et études) – Le 03/09/2020
Les modalités d’application de la mesure de dispense partielle temporaire de versement du précompte professionnel accordée dans la loi du 15 juillet 2020 portant diverses mesures fiscales urgentes en raison de la pandémie du Covid-19 (Corona III) ont été publiées au Moniteur belge ce 31 août 2020.
Par Marc Van Overstraeten (service juridique) – le 25/08/2020
A la suite de la réunion tenue par le Conseil national de sécurité le 20 août 2020, quelques modifications ont été apportées à l’arrêté ministériel du 30 juin 2020 portant des mesures d’urgence pour limiter la propagation du Covid-19. Certaines d’entre elles s’inscrivent dans la perspective d’un léger assouplissement de ces mesures.
Par Thérèse Hebbelinck (Service éthique) et Barbara Van Sluys (Service juridique)
Instauration d’une reconnaissance effective des aidants proches assortie de la reconnaissance de droits sociaux et de la possibilité de recourir à un congé thématique.
Par Bénédicte Canivez (Service juridique), 24/08/2020
A partir du 1er septembre 2020, l’application générale du régime simplifié de chômage temporaire pour force majeure liée au coronavirus prendra fin.
L’objet de la présente note est de présenter les différents régimes de chômage temporaire auxquels les employeurs pourront faire appel à partir du 1er septembre, ainsi que leurs conditions d’application et formalités respectives.
Par Barbara Van Sluys (Service juridique) – le 18/08/2020
Les chèques consommation peuvent être émis sous forme électronique, en sus du format papier.
Ils peuvent être utilisés de manière plus large que prévu initialement : outre les secteurs de l’Horeca, de la culture et du sport, certains commerces de détail sont également visés.